Afficher les éléments par tag : remboursement

lundi, 08 avril 2024 06:55

Note de frais 2023-24

Ci joint la fiche de remboursement de frais 2023-24.

Le barème du Comité Régional FFESSM Occitanie est fixé à 0.3€/km et a été voté au CDR du 08/10/2022. Il est applicable à partir de cette date.

A renvoyer signé, par courrier au comité ou à la commission concernée, avec les justificatifs originaux dans la semaine qui suit les frais, et un RIB si besoin. 

Maison des Sports   - 7 rue André Citroën
31130  BALMA
Téléphone: 05.31.61.53.71 Télécopie: 05.31.61.53.74
E-Mail  :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Vous pouvez ajouter le prix du timbre.

Pour les déplacements, n'oublier pas d'indiquer le point de départ et d'arrivé.

En cas de dépassement des "plafonds", faite une demande préalable au comité ou à votre président de commission.

Abandon de frais :

Pour les bénévoles, les nouveaux barèmes applicables pour le calcul du montant de l’abandon de frais des indemnités kilométriques à déclarer aux impôts dans votre déclaration des revenus , sont désormais alignés sur ceux des salariés, nettement plus avantageux. C'est un dispositif gagnant-gagnant pour le bénévole qui diminue ses impôts et pour l'association qui limite ses dépenses .

Privilégiez l'abandon de frais !  Infos et documents  sur cet article 

Publié dans Vie associative

Adresse siège social :

Comité Régional FFESSM Occitanie Pyrénées Méditerranée

Maison Régionale des Sports 7 rue André Citroën 31130 Balma

Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Téléphone : 05-31-61-53-70

Liste des Médecins Fédéraux Janvier 2023

Liste des Médecins Fédéraux Janvier...

25 novembre 2018

En fichiers attachés, aux formats pdf et excel vous trouverez la liste des Médecins Fédéraux...

Demande de classement Hyperbare par équivalence

Demande de classement Hyperbare par...

2 novembre 2015

Le Certificat d'Aptitude Hyperbare (CAH) est indispensable pour pratiquer l'archéologie subaquatique. Les plongeurs bénévoles fédéraux qui...

Procédure d'enregistrement des sessions N4-Initiateur -TIV-Anteor

Procédure d'enregistrement des sess...

23 novembre 2016

Enregistrement des brevets CTR Les clubs , SCA et Comités départementaux doivent suivre la procédure suivante afin...

Articles récents

CDEBS31 : Planning Activité 2024-2025

CDEBS31 : Planning Activité 2024-20...

18 juillet 2024

Vous l'attendiez tous, le fabuleux planning d'activité de votre COMBIO31 pour la prochaine saison 2024/2025. Vous trouverez...

Baptêmes Handisub à l'occasion du championnat de France d'athlétisme handisport d'Albi

Baptêmes Handisub à l'occasion du c...

16 juillet 2024

A l'occasion du championnat de France d'athlétisme handisport qui s'est déroulé au stadium d'Albi les 13...

CDEBS31 : PB1 Cuvée 2024

CDEBS31 : PB1 Cuvée 2024

15 juillet 2024

Comme chaque année, la formation PB1 de la COMBIO31 fut très plébiscitée. Pour cette édition 2024...