A côté des textes qui régissent le comité vous trouverez dans cette rubrique des modèles de Statuts et de Règlement Intérieur à l’usage des clubs ainsi que les textes nationaux régissant nos rapports au sein de la Fédération. Ci-dessous les Statuts et Règlement intérieur de la FFESSM, le Règlement Disciplinaire et le Règlement de lutte contre le dopage.

Vous créez un club ou souhaitez revoir les statuts d’un club existant : télécharger ici un modèle de statuts pour ce faire.

Les statuts et le règlement intérieur du Comité Interrégional ont été initialement approuvés lors de l’assemblée générale de 2004 ; Ils ont été modifiés à l’occasion de l’assemblée générale extraordinaire du 16 mars 2013, afin d’être mis en conformités avec les modifications des textes nationaux (Statuts et R.I. de la FFESSM) et la codification du Code du Sport. Au-delà, il convient de rappeler que le règlement disciplinaire et le règlement disciplinaire en matière de dopage sont des textes nationaux (adoptés par (...) > suite....